Le métier de taxi présente des particularités uniques en matière d’assurance. En France, les chauffeurs doivent non seulement s’assurer contre les dommages causés par leur véhicule, mais ils doivent également respecter des obligations professionnelles spécifiques. Naviguer dans le labyrinthe des assurances peut sembler complexe, d’autant plus que le jargon utilisé peut être déroutant. Dans cet article, nous allons clarifier les différences et les implications des diverses garanties d’assurance pour les taxis, afin de vous offrir une vision claire et de vous aider à faire le meilleur choix pour votre activité.
Quelles sont les obligations d’une assurance taxi ?
L’article L3120-4 du Code des transports oblige les chauffeurs de taxi à souscrire un contrat d’assurance auto professionnelle. Ainsi, pour exercer votre activité de taxi, vous devez être couvert par deux types d’assurance :
- Une assurance responsabilité civile (RC) professionnelle
- Une assurance responsabilité civile circulation
Quelles sont les couvertures de l’assurance responsabilité civile professionnelle pour un taxi ?
L’assurance responsabilité civile professionnelle couvre les dommages matériels, immatériels et corporels causés aux clients transportés lors d’une course. Cette assurance taxi permet d’indemniser les victimes.
Si le chauffeur de taxi est salarié, cette assurance RC pro est souscrite au nom de la société. En revanche, un taxi indépendant devra souscrire une assurance RC pro à son propre nom.
Cette couverture protège le professionnel en cas de sinistre auto survenant pendant l’exercice de son activité. Le chauffeur n’aura pas à assumer le coût de l’indemnisation, qui peut rapidement atteindre des centaines, voire des milliers d’euros.
Un chauffeur de taxi doit-il souscrire une assurance responsabilité civile ?
Oui ! Comme tout propriétaire de voiture, tous les titulaires d’un Certificat de capacité professionnelle de conducteur de taxi doivent souscrire au minimum une assurance auto au tiers. Si le chauffeur est salarié, c’est l’entreprise qui l’emploie qui doit souscrire cette couverture auto.
Le nom de cette assurance auto au tiers peut varier selon les assureurs. Dans certains contrats de cette assurance, elle est désignée sous le terme « responsabilité civile de circulation ».
Quelle que soit sa dénomination, le principe de couverture reste le même. Cette responsabilité civile de circulation protège le chauffeur de taxi en cas de dommages causés à des tiers lors d’un accident de la route. Par exemple, les réparations auto seront prises en charge par l’assurance.
Quel est le coût d’une assurance taxi ?
En raison des nombreuses garanties de l’assurance taxi et du nombre important de risques à couvrir, la prime d’assurance auto est assez élevée. En effet, un taxi roule en moyenne 8 heures par jour, souvent dans des zones à risques comme les centres-villes. Ainsi, les chauffeurs de taxi sont plus susceptibles de subir des pannes de voiture ou des accidents de la route.
Quelles sont les options d’assurance auto pour les taxis ?
En tant que chauffeur de taxi, vous avez la liberté de souscrire un contrat d’assurance auto auprès de n’importe quelle compagnie d’assurance. Les assureurs traditionnels, tels que Generali, Axa ou MMA, proposent généralement des offres adaptées aux professionnels.
D’autres entreprises se spécialisent dans l’assurance pour les professionnels, comme :
- Help Assurance
- MAT (Mutuelle des Artisans du Transport)
- Hiscox
- Etc.
Quelles garanties choisir pour une assurance taxi ?
En plus des garanties obligatoires, un professionnel peut étendre et renforcer son assurance en optant pour une couverture d’assurance auto plus protectrice ou en ajoutant des garanties optionnelles.
Généralement, un contrat d’assurance taxi de base inclut les garanties suivantes :
- La RC Pro ;
- La RC Circulation ;
- La garantie auto incendie ;
- La garantie auto Assistance 0 km ;
- La garantie auto Protection juridique.
Cependant, il est recommandé de souscrire d’autres garanties afin d’exercer son activité en toute sérénité :
- La garantie auto bris de glace :
- La garantie tous accidents ;
- La garantie auto contre les actes de vandalisme ;
- Le vol du taxi ;
- Le prêt d’un véhicule de remplacement en cas d’immobilisation du taxi ;
- La garantie dépannage et la prise en charge des clients en cas de panne sur la voie publique ;
- La prise en charge des frais de stages de récupération de points ;
- Etc.
Évidemment, plus on ajoute d’options, plus les cotisations à payer augmenteront. C’est le coût de la tranquillité d’esprit !
Quels sont les risques pour un professionnel qui ne souscrit pas à cette assurance?
Si un conducteur de taxi ne souscrit pas à une assurance, il s’expose à plusieurs risques :
- Sanction administrative pour non-respect de la loi : cela peut aller d’un simple avertissement à un retrait temporaire de sa licence.
- Sanction pénale : une contravention de cinquième classe est appliquée pour ce type d’infraction, avec une amende de 1 500 € et de 3 000 € en cas de récidive. Des peines supplémentaires, telles que l’immobilisation du véhicule ou la suspension du permis de conduire, peuvent également être imposées.
- Refus d’indemnisation de l’assurance : si un taxi n’est pas assuré, le conducteur devra payer lui-même la totalité des dommages causés lors d’un accident.
Vous savez désormais l’essentiel pour trouver votre assurance taxi. N’hésitez pas à faire jouer la concurrence et à utiliser un comparateur pour obtenir plusieurs devis d’assurance auto.